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Marques déposées par CENTRE NOTARIAL D'INFORMATIQUE (GIE
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ATENA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATENA
CENTRE NOTARIAL D'INFORMATIQUE (GIE)

Numéro de dépôt :
1337080
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1996

Présentation de la marque ATENA

Déposée le 6 janvier 1986 par CENTRE NOTARIAL D'INFORMATIQUE (GIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE NOTARIAL D'INFORMATIQUE (GIE), domicilié(e) 156, rue de Rivoli 75001 PARIS - France.

La marque ATENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATENA est expirée depuis le 6 janvier 1996.

CENTRE NOTARIAL D'INFORMATIQUE (GIE a également déposé les autres marques suivantes : FANSI


CENTRE NOTARIAL D'INFORMATIQUE (GIE) - 156, rue de Rivoli 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

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